Souvent méconnues, les sociétés de gestion collective sont des organismes que les artistes et artisans du secteur de la musique devrait connaître. Pour les artistes, ces sociétés peuvent constituer une source de revenus très importante.
La raison d’être de ces sociétés est de gérer des droits qui seraient trop compliqués à gérer pour un artiste seul, même impossible. Par exemple, il serait très difficile pour un artiste titulaire de droits d’auteur d’aller se faire payer auprès de chaque station de radio qui a fait une copie de sa musique afin de la faire jouer. Sans oublier qu’il peut y avoir les droits de plusieurs chansons à gérer et que ces droits sont souvent partagés par plusieurs artistes (interprète, musicien accompagnateur, etc.) sur une même œuvre. Les sociétés de gestion sont alors d’une grande utilité, voire une nécessité, puisqu’elles perçoivent les redevances pour vous.
Comment fonctionnent les sociétés de gestion ?
Les sociétés de gestion émettent des licences, c’est-à-dire qu’elles autorisent des utilisations de vos œuvres selon certaines conditions, à des utilisateurs, comme des salles de spectacles, des bars, des entreprises, des stations de radio ou des plateformes d’écoute en ligne, qui devront, en contrepartie, payer pour les utiliser. Les sociétés de gestion se chargent de percevoir les redevances qui sont dues pour ces utilisations et de les répartir à ceux qui y ont droit.
Strictement en musique, il existe un nombre considérable de sociétés pour différents droits, et ce, partout à travers le monde. Au Canada, plusieurs ont souvent entendu parler de la SOCAN1 qui gère de façon générale des droits d’auteur pour les auteurs-compositeurs.
Au Québec, la Loi sur le droit d’auteur confère aussi des droits aux artistes interprètes et aux producteurs que l’on appelle aussi « droits voisins ».
Pour les producteurs d’enregistrements sonores et de vidéoclips, c’est la Soproq2 qui fait la gestion des droits voisins, tandis qu’Artisti (créée par l’UDA) effectue cette gestion pour les artistes interprètes.
Au Canada, il existe aussi des sociétés similaires qui sont généralement plus présentes dans le monde anglophone, soit CONNECT, qui est un équivalent de la Soproq, tandis que MROC3 et RACS4 sont des équivalents d’Artisti.
Bien qu’il soit facile de se perdre parmi tous ces sigles et acronymes, une bonne compréhension de ces organismes vous permettra de percevoir des sommes qui vous sont dues. Mieux encore, grâce à la force du nombre, certaines sociétés comme Artisti représentent les intérêts de leurs adhérents auprès de l’industrie et du gouvernement dans le but de renforcer les droits des artistes.
Résonance est une nouvelle rubrique destinée aux artistes et artisans du secteur de la musique, qui traitera de sujets variés liés à l’exercice du métier et à la gestion de carrière. Créée à la demande des membres du Regroupement des artisans de la musique (RAM), cette rubrique sera diffusée mensuellement.
